Mentions Légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, article 6, III, b, nous vous signifions que :

 

ÉDITEUR

Le site internet “La Bonne Edition” est édité par la société La Moins Bonne de Tes Copines, société par actions simplifiée dont le siège social est situé au 12 Chemin d’Eve 60950 Ermenonville, dont le capital social est de 1 000€, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiegne sous le numéro 902 139 518, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR32902139518 dont le numéro de téléphone est le 06 86 10 03 76 et dont l’email est le labonneedition@gmail.com.

La responsable de la publication est Madame Noellie Pittet.

Les Mentions Légales du site internet sont appliquées aux clients et internautes visitant le site. Elles détaillent les droits de propriété intellectuelle détenus par La Bonne Edition sur les produits et les différents éléments du site ainsi que la politique de La Bonne Edition de protection et de traitement des données à caractère personnel que les Utilisateurs du site seraient amenés à lui communiquer.

 

HÉBERGEUR

Le site est hébergé par Ionos. Le siège social est au 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données renseignées par les utilisateurs sur le site www.labonneedition.fr sont destinées à l’entreprise La Moins Bonne de Tes Copines pour les besoins de sa gestion administrative et commerciale. En aucun cas La Moins Bonne de Tes Copines ne donnera ces informations avec des tiers.

Le droit d’accès et de rectification ainsi que le droit d’opposition prévus par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés modifiée en 2004, s’appliquent en tout temps, l’utilisateur peut se rendre sur son compte personnel sur le site et modifier les données à caractère personnel le concernant sur le formulaire d’inscription à la liste de diffusion et pour les données auxquelles l’utilisateur n’aurait éventuellement pas accès directement, sur demande écrite adressée à La Moins Bonne de Tes Copines, 12 Chemin D’eve 60950 Ermenonville ou par e-mail : labonneedition@gmail.com.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus du site www.labonneedition.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle d’après l’article L 122-6-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute copie totale ou partielle du site www.labonneedition.fr est interdite dans le monde entier. Tous les contenus qu’il contient (images, photos, textes, mises en page) reste la propriété de La Moins Bonne de Tes Copines, et de ses concédants de licence.

 

CONFIDENTIALITÉ

L’ensemble des données à caractère personnel communiquées par le Client sur le site www.labonneedition.fr sont exclusivement confidentielles et réservées à La Moins Bonne de Tes Copines. Elles ne seront utilisées que pour la préparation de la commande et l’envoi des informations liées à cette commande.

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COOKIES

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